Commission Permanente du 02 mai 2017




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAcquisition d'un terrain, 11 Rampe du Stangalard à Brest - St Marc, en vue de la construction d'un bâtiment annexe à l'Unité enfance du Stangalard - Délibération
NéantSoutenir l'enseignement supérieur et la recherche - Délibération
NéantMusées des territoires du Finistère : demandes de subventions - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
Néant- Equipements sportifs (Contrats de Territoire 2015-2020) - Aide aux sports bretons - Sport scolaire - Aide aux activités nautiques - Manifestations sportives (2ème série) - Délibération
Néant"Acquisition foncière sur la commune de Plomodiern, lieu-dit ""Leskobet""" - Délibération
NéantPartenariat avec la SNSM - Fonctionnement et investissement 2017 - Délibération
NéantSoutien aux investissements et activités nautiques - Délibération
NéantDésignations dans les organismes divers - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Délibération
NéantBreizh bocage - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantDotation exceptionnelle de fonctionnement 2017 - Délibération
NéantSyndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille Création, adhésion et approbation des statuts - Délibération
NéantPort de Brest Plan de compétitivité de la réparation navale - Délibération
NéantSoutenir l'information, les initiatives et les engagements des jeunes - Délibération
NéantCollèges privés - Investissement 2017 - Délibération
NéantAB Service - Délibération
NéantFinancement de la Société Coopérative d'intérêt Collectif (SCIC) Chrysalide - Délibération
NéantEquipement collectif des collectivités - Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantVente de la propriété départementale 38 rue Gambetta à Morlaix - Délibération
NéantRelogement du Centre Départemental d'Action Sociale de Quimperlé sur le site de Kerjegu Validation de l'avant projet définitif - Délibération
NéantVente d'une partie d'un terrain à Landerneau rue Belhommet - Délibération
NéantBibliothèque départementale - Adhésion à des associations professionnelles - Délibération
NéantART, atelier Envers du Décor - Délibération
NéantSoutien aux projets d'aménagement de cadre de vies des communes - Délibération
NéantCIAS CAP SIZUN et SIVU du PORZAY Demande de subvention - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement - conventions partenariat distributeurs d'eau et ENGIE - Délibération
NéantLa Caisse à clous, Paroles, Point santé Don Bosco - Délibération
NéantConvention RSA avec la MSA - Délibération
NéantLogement des jeunes : partenariat avec les Foyers de jeunes travailleurs - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts visuels - Demandes de subvention - Délibération
NéantExpérimentation régionale SPASAD intégrée - Délibération
Néant NOM? - Délibération
NéantPôle d'échanges multimodal de Bannalec - Délibération
NéantAvenant 2017 à la convention 2015-2017 avec l'Adeupa - Délibération
NéantAssociation Blaz Produktion Animation dans les EHPAD à travers le 4ème schéma départemental des personnes âgées et des aidants et le schéma en faveur de la langue bretonne - Délibération
NéantMission de préfiguration du Centre national des Phares : conventions et adhésion - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantInformation environnementale : convention de partenariat avec l'association pour le contrôle de la radioactivité dans l'ouest (acro) - Avenant 2017 - Délibération
NéantEquiper les collèges en matériel et mobilier - Délibération
NéantSoutenir l'emploi et les projets économiques des territoires - Délibération
NéantRenforcer l'attractivité touristique - Délibération
NéantAvenants à la convention de délétation des aides à la pierre et programmation des logements sociaux - Délibération
Néant"GIP ""Musées de territoires finistériens"" - Avenant modificatif aux statuts de l'EPCC ""Chemins du patrimoine en Finistère"" pour adhésion au GIP" - Délibération
NéantArts vivants et enseignements artistiques - Demandes de subventions et conventions - Délibération
NéantPatrimoine architectural et archéologique : demandes de subventions - Délibération
NéantSubventions inondations sur les territoires à risque important d'inondation Quimper-littoral Sud, de Combrit-Ile-Tudy, de l'Odet, de l'Ellé-Isole-Laïta et du Léon-Trégor - réductions de subventions - Délibération
NéantActions de prévention auprès des familles et de la jeunesse : subventions d'actions de prévention auprès des jeunes - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantSoutenir la parentalité, les actions de prévention auprès des familles et de la jeunesse - Délibération
NéantSubvention pour des agents du Conseil départemental en situation de handicap - Délibération
NéantGarantie d'emprunt Finistère Habitat / CDC Contrat de prêt haut de bilan - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Délibération
NéantLangue bretonne : enseignement, initiation et pratiques sociales - Délibération
NéantDemande d'adhésion du Conseil départemental à la Société Publique Locale Eau du Ponant - Délibération
NéantCharte de bonnes pratiques de l'achat public - Délibération
NéantSchéma des collèges : - collège Jacques prévert de st pol de léon, Rénovation de la demi-pension : validation de l'avant projet définitif, - collège louis hémon de pleyben, projet de terrain de sports, - collège Louis et marie fichez de plouescat, opération de rénovation/extension, acquisition d'une parcelle, - affectation d'ap - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantProgramme 2017 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantCession fonciere - Délibération
NéantParticipation de la CAF au fonds de secours exceptionnel aux foyers en précarité - Délibération
NéantPromouvoir l'aménagement foncier rural : échanges amiables - Délibération
NéantInformation logement des Finistérien.ne.s - Délibération