Commission Permanente du 02 mai 2016




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantPolitique de la ville et actions partenariales inscrites dans les contrats de territoire de Brest Métropole, Quimper Communauté et Morlaix Communauté - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts visuels - Demandes de subvention - Délibération
NéantConvention d'échange de données avec la communauté de communes de la région de Pleyben - Délibération
NéantAdhésion à l'Association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel (AFCDP) - Délibération
NéantEquiper les collèges en matériel et mobilier - Délibération
Néant"Renouvellement de la convention de partenariat ""Parcours Maternité""" - Délibération
NéantSchéma des collèges : - collège de l'Aulne : subvention à la commune de spézet - cités mixtes : avenants à diverses convention de partenariat sans incidence financière - affectation d'AP - Délibération
NéantStructures de lutte contre les exclusions - Délibération
NéantSubvention exceptionnelle de fonctionnement à un collège, aide aux équipements de cuisine et à l'entretien des locaux - Délibération
NéantPrise en compte du traitement du linge des résidents en EHPAD dans le prix de journée dans les EHPAD habilités du Finistère - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Délibération
NéantActions de prévention auprès des familles et des jeunes : subventions d'actions de prévention auprès des jeunes - Délibération
NéantAgir en faveur du sport pour tous - Aide aux sports bretons - Conventions de partenariat avec le Comité départemental de cyclotourisme et le Comité départemental de cyclisme - Pérennisation des emplois sportifs - Manifestations sportives - 2ème Série - Délibération
NéantInformation environnementale - Délibération
NéantSoutenir la parentalité, les actions de prévention auprès des familles et de la jeunesse - Délibération
NéantSoutenir la vitalité associative culturelle et d'éducation populaire - Demandes de subvention - Délibération
NéantProjet d'entreprise - Délibération
NéantLogement social et Habitat privé - Délibération
NéantAccéder et se maintenir dans un logement - Délibération
NéantCollèges publics - Transport des élèves de 6ème à la piscine - Nominations de personnalités qualifiées en conseil d'administration des collèges - dotations de fonctionnement 2016 et complémentaires - Délibération
NéantAppel à manifestation d'intérêt habitat des personnes âgées - Cahier des charges - Délibération
NéantArts vivants et enseignements artistiques - demandes de subvention - Délibération
NéantSoutenir l'enseignement supérieur et la recherche - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Délibération
NéantSubventions aux structures d'appui à l'économie et à l'innovation - Délibération
NéantLangue bretonne : soutien à l'enseignement bilingue et subventions à trois associations œuvrant dans le domaine de l'audiovisuel et de l'édition - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantCollèges privés 2016 - Attribution de subventions pour l'acquisition de matériel informatique - Délibération
NéantProgramme 2016 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantSoutien aux SIAE, aux centrales de mobilité, aux actions de COB Formation - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantVente de la propriété départementale 2- 4 place René Cassin à Morlaix (ancien CIO) - Délibération
NéantSoutien aux projets d'aménagement de cadre de vie des communes - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantGEIQ BTP Brest et Cornouaille et GEIQ Pen Ar Bed Industrie Equipes emploi GRETA Morlaix et COB PLIE de Brest, ACTIFE Quimper Cornouaille Clause MEFP Brest et Morlaix Communauté - Délibération
NéantCollèges privés : Transport des élèves de 6ème à la piscine - Délibération
NéantSoutien à la MJC de Morlaix - Délibération
NéantSoutien aux investissements et activités nautiques - Délibération
NéantDéveloppement des aménagements cyclables - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantActions de prévention auprès des familles et des jeunes : prévention de la radicalisation - Délibération
NéantDésignations dans les organismes divers - Délibération