Commission Permanente du 02 mars 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
NéantSubventions aux actions novatrices et emblématiques - Délibération
NéantProgramme d'actions dans les bassins versants - Délibération
NéantAnimation des filières agricoles - Délibération
NéantModalités de partenariat - Convention avec le CODES 29 - Délibération
NéantConvention annuelle 2009 - Sols de Bretagne - Délibération
NéantActions pédagogiques et culturelles des collèges. - Délibération
NéantCréation d'opérations 2009 - Délibération
NéantEquipements sportifs - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles - appui au développement agricole - Délibération
NéantAnimations et manifestations sportives : 1ère série 2009 - Délibération
NéantComité départemental olympique et sportif Fonctionnement 2009 - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantPartenariat Conseil général et Missions locales en 2009 - Délibération
NéantEnseignement artistique - Délibération
NéantCessions de matériels - Délibération
NéantAutorisation d'intenter une action devant le Tribunal de Grande Instance - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances jeunes - Délibération
NéantRoute départementale n° 105 - Axe Brest (rive gauche)-Guilers - Mise en sécurité de l'itinéraire - Délibération
NéantSoutien au logement des jeunes en Foyers de jeunes travailleurs - Délibération
NéantProgrammation 2008 des logements sociaux : agréments et programme PREBAT - Délibération
NéantHabitat privé : Aides aux logements conventionnés - OPAH Communauté de communes du Pays de Quimperlé - PIG Communauté de communes du Haut pays Bigouden - Délibération
NéantActions de lutte contre les exclusions - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantConvention de mise à disposition des locaux situés 6 rue d'Irlande à QUIMPER au Service Prévention de la Fondation Massé Trévidy - Délibération
NéantActions de sensibilisation à la sécurité routière - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts plastiques - Constitution d'un comité d'experts - Délibération
NéantCollèges publics - Equipements pédagogiques 2009 - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
NéantVente de l'ancienne gendarmerie de Brasparts - Délibération
NéantSignalisation touristique de jalonnement : mise en place d'un circuit d'interprétation - Délibération
NéantConstruction et aménagements de mairies et de sièges administratifs d'EPCI - Délibération
NéantTravaux réalisés dans les collèges dans le cadre des mesures d'un soutien exceptionnel à l'activité des entreprises - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subvention - Délibération
NéantSport de haut niveau - Aide aux déplacements d'équipes en championnat national de saison 2008-2009 - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantQuinzaine des initiatives jeunes en Finistère du 14 février au 2 mars 2009 - Délibération
NéantCollèges publics - Communes - Renouvellement du matériel sportif 2009 - Délibération
NéantAutorisation de défendre les intérêts du département en matière de suspicion de fraudes au RMI - Délibération
NéantFormation professionnelle demandes diverses - Délibération
NéantSoutien à la Chambre de métiers et de l'artisanat du Finistère - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Délibération
NéantEnseignement supérieur et recherche - Délibération
NéantProtocole départemental relatif à la mise en oeuvre de la réforme de la protection juridique des majeurs. Conventions relatives à la délégation de mise en oeuvre des mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales à l'UDAF et l'ATP. - Délibération
NéantInterventions diverses en matière de tourisme - Délibération
NéantAssociations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantInvestissements nautiques - Délibération
NéantNautisme pour tous - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantPôles de compétitivité - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantPatrimoine Cadre de vie - Délibération
NéantAide à la filière pêche et aquaculture - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges - Programme pluriannuel de travaux (PPT) - Affectation d'AP. Avenant n° 2 mandat SAFI pour Plabennec - Convention de cofinancement avec la Commune de Carantec - Délibération
NéantExtension et équipements des EHPAD de Combrit et Guilers - Garanties d'emprunt pour le CCAS de Guipavas et l'association Amitiés d'Armor - Délibération
NéantSoutien aux opérations d'aménagement des bibliothèques médiathèques - Demandes de subvention - Délibération
NéantMP 166 Agriculture et environnement : PMPOA, amélioration des pratiques (CUMA/ETA) - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel - Demandes de subvention - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subvention - Délibération
NéantModalités de gestion des parkings de Brest Bellevue acquis à la société SASIMCO - Délibération
NéantAcquisition d'un terrain communal pour la construction du collège de Plabennec - Délibération
NéantTaxes d'urbanisme - Admission en non-valeur - Délibération
NéantAttribution de la délégation de service public pour l'exploitation de services aériens réguliers entre Brest et Ouessant (1er avril 2009 au 31 mars 2012) et approbation de la convention de délégation de service public - Rapport de l'autorité habilitée à signer le contrat (Article L.1411-5 du CGCT) - Délibération
NéantSubventions enfance et famille - Délibération
NéantAides aux études : Secours d'études - Prêts d'honneur - Délibération
NéantProgrammation 2009 des aires de covoiturage et amélioration du site internet de covoiturage - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainisement - PSUR - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports Maîtrise d'ouvrage départementale - Délibération
NéantFonds Départemental d'Aide à la Création d'Emplois (FDACE) - Délibération
NéantCréation de la commission locale d'information auprès de l'installation nucléaire des monts d'Arrée (Brennilis) - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports de pêche de Cornouaille - Délibération
NéantAvis sur le projet de plan régional pour la qualité de l'air de Bretagne (PRQA) - Délibération
NéantCollège Val d'Elorn à Szun - Opération d'extension de l'externat - Création d'un local OP - Amélioration de l'accessibilité des locaux aux PMR - Validation de l'Avant-proje définitif (APD). - Délibération
NéantEtudes, actions et partenariat pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
NéantBâtiments de l'Action Sociale - Affectation d'autorisation de programme - Délibération
NéantDéclarations d'intention d'aliéner - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement - Conventions avec les C.C.A.S et les associations pour le logement des Finistériens en difficultés - Délibération
NéantConventions : Réseau de mesures - Réseau ECOFLUX - Délibération
NéantConventions d'objectifs pluriannuelles entre le département et les deux associations pour la mise en oeuvre de la prévention spécialisée (2009 - 2012) - Délibération
NéantPatrimoine historique et archéologique - Demandes de subventions - Délibération
NéantActions départementales en faveur de la plaisance - Délibération
NéantTiers digne de confiance - Demande de défendre les intérêts du Département - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantCollège de La Tourelle à Quimper - Opération de reconstruction du gymnase et d'aménagement des espaces sportifs extérieurs - Validation du programme - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantBourses d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Agriculteurs en difficulté - Délibération