Commission Permanente du 02 février 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAutorisation de défendre les intérêts du département devant les juridictions de l'aide sociale - Délibération
NéantAccompagnement des Agendas 21 locaux - Délibération
NéantSubventions aux actions novatrices et emblématiques - Délibération
NéantDemande de subvention de fonctionnement dans le cadre de l'accueil de la petite enfance - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges - Programme de grosses réparations (GR) - Affectation d'AP - Délibération
NéantMise aux normes des restaurants interadministratifs de Quimper - Validation de l'avant-projet définitif (APD) - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de mandat - Délibération
NéantAvenir Jeunes 29 - Passeports loisirs - Délibération
NéantVoeux sur la RN 164 et sur l'instauration d'une éco-redevance sur les poids lourds. - Délibération
NéantRelogement du Centre départemental d'action sociale de Landerneau - Validation de l'avant-projet définitif (APD) - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de mandat - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantRelogement de l'antenne de Brest-Saint Marc du Centre départemental d'action sociale de Brest Métropole Océane - Validation de l'avant-projet définitif (APD) - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 au marché de mandat - Délibération
NéantCollèges privés - Forfait d'externat - Délibération
NéantInfrastructures routières - Programme 2009 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantOpérations sur routes départementales sous maîtrise d'ouvrage communale - Délibération
NéantAide à la voirie communale - Amélioration de la sécurité sur voirie communale et programme complémentaire sur le réseau structurant des communes - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges - Programme Pluriannuel de Travaux (PPT) - Affectation d'AP - Délibération
NéantConvention de partenariat - Mise en réseau des catalogues des bibliothèques du département du Finistère - Délibération
NéantInterventions économiques demandes diverses - Délibération
Néant"R.D. 770 - Aménagement d'itinéraire entre les lieux-dits ""St-Eloi"" sur Plouédern et ""Kernéyen"" sur Ploudaniel - Concertation au titre du code de l'urbanisme" - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés passés en procédure adaptée - Délibération
NéantHabitat privé - Conventions de maîtrise d'oeuvre sociale logement - Délibération
NéantMandats Spéciaux - Délibération
NéantActions d'insertion sociale et professionnelle - Aides à la création d'entreprise. - Délibération
NéantDemande de prêt adoptant - Délibération
NéantHabitat privé - Aides aux propriétaires bailleurs - Aides aux collectivités - Aides aux organismes - Délibération
NéantProgrammation 2008 des logements sociaux - Agréments - Délibération
NéantGens du voyage - Financement des aires d'accueil de Plouguerneau et de Châteaulin - Délibération
NéantAménagements cyclables - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
NéantAssociation oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantBâtiments départementaux - Affectation d'autorisation de programme - Délibération
NéantCCAS BREST - Subvention EHPAD Kermaria - Délibération
NéantEnseignement supérieur et recherche - Délibération
NéantAccueil familial à titre onéreux et à domicile - Conventions et dotations - Délibération
NéantAssociation Les Genêts d'Or équipements DINEAULT - Délibération
NéantAccompagnement des personnes handicapées - Délibération
NéantFonds Départemental d'Aide à la Création d'Emplois (F.D.A.C.E.) - Délibération