Commission Permanente du 02 février 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Voyages des jeunes ruraux en France et à l'étranger - Répartition des crédits - Délibération
Procédures de dévolution - Délibération
Aménagement de la RD 5 entre GUILERS et BREST - Convention d'étude avec le CETE de NANTES - Délibération
Nouvelles technologies - Délibération
Actions collectives sociales : ateliers d'insertion - actions d'insertion encadrée action d'autonomie sociale - Actions spécifiques du Service Social - Délibération
RD 125 - PLOUIDER RD 45 - FOUESNANT - Délibération
Voirie urbaine et péri-urbaine - Délibération
Modernisation, équipement d'hôtellerie et campings - Délibération
Fonds intempéries - Délibération
Programme routier départemental 1998 - Entretien et conservation du réseau - Délibération
Fonds Départemental d'Aide à la Création d'Emplois (FDACE) - Délibération
Renouvellement du matériel sportif - Délibération
Equipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
1998-CP02-003Extension et restructuration du collège de LANDIVISIAU - Marché de maîtrise d'oeuvre - Passation d'un avenant - Délibération
1998-CP02-004Collège Jules-Ferry à QUIMPERLE - Délibération
1998-CP02-008Manoir de Kernault - MELLAC - Délibération
1998-CP02-010Echanges amiables d'immeubles ruraux (articles L 124-1 et 124-2 du Code Rural) - Délibération
1998-CP02-011Contrat de Plan - OPARCA - Délibération
1998-CP02-013Fonds départemental pour la restructuration de la Défense - Délibération
1998-CP02-014Partenariat avec SOFARIS - Avenant à la convention - Délibération
1998-CP02-015FIDEF (Volet économie) - Délibération
1998-CP02-016Lutte contre les pollutions agricoles - Communication - Délibération
1998-CP02-017Opérations constitution de bocages - Délibération
1998-CP02-018Gendarmerie de PONT AVEN - Révision du loyer - Délibération
1998-CP02-019Passation de conventions d'occupations du domaine public pour les réseaux téléphoniques cellulaires - Délibération
1998-CP02-019Stations d'épuration - Assistance technique et suivi de projets - Délibération
1998-CP02-020Lignes régulières - Appel d'offres - Délibération
1998-CP02-021Convention de passage de Equibreizh sur propriétés départementales - Délibération
1998-CP02-022Acquisition de terrain - Zone de préemption - Délibération
1998-CP02-025RD 10 - GUISSENY - Contournement est de l'agglomération - Délibération
1998-CP02-030Convention d'entretien avec le Conseil Général des Côtes-d'Armor - Délibération
1998-CP02-031Aménagement des locaux existants à la Subdivision de l'Equipement de PONT L'ABBE - Mission architecturale de maîtrise d'oeuvre - Délibération
1998-CP02-032Passation de marchés pour les RD - Procédures de passation et approbation - Délibération
1998-CP02-034Passation de marchés - ILE DE SEIN - Délibération
1998-CP02-035Navires à passagers - Délibération
1998-CP02-037FIDEF (Volet tourisme) - UDOTSI - Délibération
1998-CP02-037Winches Club de DOUARNENEZ - Délibération
1998-CP02-039Aménagement de gîtes ruraux et d'étape - Délibération
1998-CP02-040UDAF - Expérimentation du programme BATRU - Délibération
1998-CP02-041Foyer-club pour personnes âgées - Commune de GUERLESQUIN - Délibération
1998-CP02-042Aide à l'adaptation du logement en faveur des familles ayant la charge d'une personne handicapée - Délibération
1998-CP02-045Actions logement RMI - Délibération
1998-CP02-046RMI - Actions d'emploi et de formation - Délibération