Commission Permanente du 01 décembre 2008




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
MP 166 : agriculture et environnement Prg 115 : PMPOA Prg 278 : amélioration des pratiques (CUMA/ETA serristes) PMBE PVE Recherches appliquées et expérimentations - Délibération
Néantsolidarités territoriales - Délibération
NéantBOURSE D'APPRENTISSAGE (APPRENTIS EN ARTISANAT) - Délibération
NéantActions collectives et de développement social local - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
NéantEmprunt 2008 : conclusion d'un contrat - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantSOUTIEN A LA MOBILITE INTERNATIONALE DES JEUNES - Délibération
NéantAUTORISATION DE REPRESENTER LES INTERETS DU DEPARTEMENT ET D'AGIR EN JUSTICE - Délibération
NéantREMISES GRACIEUSES - Délibération
NéantExonération de taxe professionnelle d'établissements de spectacles cinématographiques - Délibération
NéantTaxe d'urbanisme Remises de majorations et de pénalités de retard - Délibération
NéantManifestations nautiques Nautisme pour tous - Délibération
NéantFormation professionnelle Demandes diverses - Délibération
NéantRD 177 - TREGUNC- Acquisition gratuite de la parcelle ZM 230. - Délibération
NéantVente de parcelles sur la réserve fonciere - activités de Kervoasdoué à CARHAIX PLOUGUER - Délibération
Néantassociations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantActions d'insertion sociale et professionnelle. - Délibération
NéantPartenariat avec les Missions locales/Passeports Loisirs. - Délibération
NéantSPORT : MEDECINE SPORTIVE - Délibération
NéantInterventions économiques Pôles de compétitivité - Délibération
NéantAssociations de lutte contre les exclusions. - Délibération
NéantConvention d'occupation des locaux de la Maison Départementale des Personnes Handicapées - Délibération
NéantEtudes, actions et partenariat pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
NéantDotation jeunes agriculteurs - Délibération
NéantEquipements culturels et socioculturels - Demandes de subventions - Délibération
NéantProgramme d'actions dans les SAGE et bassins versants - Délibération
NéantPromotion et enseignement de la langue bretonne : 6ème répartition des crédits de paiement - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances jeunes - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles - appui au développement agricole - Délibération
NéantOrganismes divers en agriculture - Délibération
NéantCollège des Iles du Ponant. Antenne de Sein. Convention entre la commune et le Conseil général. - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantSubventions allouées à la Ville de Quimper : modification des libellés - Délibération
NéantDISPOSITIF D'INITIATION A LA LANGUE BRETONNE DANS LES ECOLES PRIMAIRES PUBLIQUES : AVENANT AUX CONVENTIONS SIGNEES AVEC CERTAINES COMMUNES - Délibération
NéantLogements du sémaphore du Créac'h à Ouessant - prolongation de la convention de location à la commune. - Délibération
NéantAutorisation de défendre les intérêts du Département en matière de suspicion de fraudes au RMI - Délibération
NéantOPÉRATIONS DE TRAVAUX DANS LES COLLÈGES PUBLICS - PROGRAMME PLURIANNUEL DE TRAVAUX (PPT) - AFFECTATION D'AP, - Délibération
NéantPATRIMOINE HISTORIQUE : demandes de subvention - Délibération
NéantSUBVENTION POUR LA NUMERISATION DU CADASTRE - COMMUNAUTE DE COMMUNES DES MONTS D'ARREE - Délibération
NéantExploitation du parking des Iles au Conquet et de la navette de transport collectif - subvention de fonctionnement - Délibération
NéantAvenant à la convention de mise à disposition des locaux de la Maison des Services de SAINT-POL-DE-LEON - Délibération
NéantAnimation sportive Manifestations sportives - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantRenouvellement de la convention relative à la contribution de la CAF Nord au fonds de secours d'urgence géré par le Conseil général dans le cadre du dispositif mis en oeuvre pour la lutte contre les exclusions - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantAIDE A LA CREATION LITTERAIRE - SOUTIEN AUX ACTIONS D'INTERET DEPARTEMENTAL - DEMANDES DE SUBVENTION - Délibération
NéantRemises gracieuses et admission en non-valeur - Délibération
NéantVersement d'une subvention exceptionnelle à l'association quimpéroise des FJT - Délibération
NéantMission Prévention Santé - Subventions aux associations - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subvention - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
Néantfonds départemental de maîtrise des déchets - Délibération
Néantplan bois énergie bretagne - Délibération
NéantSOUTIEN AUX OPERATIONS D'AMENAGEMENT DES BIBLIOTHEQUES MEDIATHEQUES - DEMANDES DE SUBVENTION - Délibération
NéantPOLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES - DEMANDES DE SUBVENTION - Délibération
NéantExtension de l'aire de covoiturage de Coat-Conval à Sainte-Sève - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Cotisations 2008 - Délibération
NéantEntreprendre au féminin Bretagne - Délibération
NéantRD 9 - Plougonven - Cession de la parcelle AC 160 à la Commune - Délibération
NéantSubvention aux syndicats, à diverses associations - Délibération
NéantSoutien du Conseil général au dispositif local d'accompagnement - Délibération
NéantAide du CG aux structures de bassin - Vendée Globe 08-09 : aide complémentaire au Pôle Finistère course au large - Délibération
NéantPrise à bail d'un appartement sis 9 rue de Douarnenez à QUIMPER pour le Foyer départemental de ROZ-MARIA - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - enseignement agricole - Délibération
NéantSpectacle vivant - Musique, danse, théâtre - Demandes de subvention - Délibération
NéantFoyer de jeunes travailleurs : subvention complémentaire à la Fondation Massé-Trévidy - Délibération
NéantAccès au logement : Accords collectifs - Délibération
NéantSubvention d'investissement dans le cadre du Plan Gérontologique - Travaux de mise aux normes et d'extension - - Délibération
Néant"Hébergement : Avenant 2008 à la convention 2006-2008 relative au financement du centre d'accueil de jour ""Le Phare""" - Délibération
NéantAccueil familial à titre onéreux et à domicile : conventions et dotations - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement : Adhésion de Morlaix Communauté - Délibération
NéantHabitat privé : Avenant à la convention de gestion habitat privé - Délibération
NéantAide au lancement de l'action des Compagnons bâtisseurs dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale de Brest - Délibération
NéantProgrammation 2008 des logements sociaux - Délibération
NéantGens du voyage-Financement de l'aire d'accueil de Crozon - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantCoopération décentralisée : Partenariat de coopération Finistère / Chiloé - Délibération
Néant"Partenariat européen : Accueil de la délégation du Sud ouest de l'Angleterre / Mission ""Jeunesse"" en Cornouailles britannique" - Délibération
NéantAide à la filière pêche - Délibération
NéantPorts de commerce - Aides du Conseil général - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports de pêche de Cornouaille - Délibération
Néant"Programmation 2007-2013 - Fonds structurels européens - Objectif ""Compétitivité régionale et emploi""" - Délibération
NéantDossiers relatifs au dispositif Patrimoine cadre de vie - Délibération
NéantAménagements aéroportuaires - Délibération
NéantEnseignement supérieur et recherche - Délibération
Néant"Actions et subventions du programme ""protection de la mère et de l'enfant""" - Délibération
NéantAménagement et habitat - Haut débit Subvention à la Communauté de communes du Pays Bigouden Sud - Délibération
NéantSubventions enfance et famille - Délibération
NéantFonds Départemental d'Aide à la Création d'Emplois (F.D.A.C.E.) - Délibération
NéantAutorisation de défendre les intérêts du Département devant les juridictions de l'aide sociale. - Délibération
NéantSurveillance des plages - Délibération
NéantActions Jeunesse (investissement) - Délibération
NéantInterventions économiques demandes diverses - Délibération
NéantFonctionnement des collèges publics et privés - Délibération
NéantVente d'une parcelle départementale à la commune du Relecq-Kerhuon, - Délibération
NéantInterventions diverses en matière de tourisme - Délibération
Néant"Convention de ""participation"" au programme de dépistage des cancers entre l'Etat et le Département" - Délibération
NéantCPER milieux aquatiques et poissons migrateurs : passe à poissons de Pont-l'Abbé - Délibération
NéantDemandes de prêt adoptant - Délibération
NéantCréation d'une plateforme de fédération de l'information routière en Bretagne - Délibération
NéantCollèges publics Renouvellement du matériel de cuisines - Délibération
NéantCollèges publics - Communes Renouvellement du matériel sportif 2008 - Délibération
Néant1- Déclaration d'intention d'aliéner 2 - Acquisitions d'opportunité 3 - Convention de servitude au profit de l'Etat - Délibération
NéantAides aux études : Secours d'études Prêts d'honneur - Délibération
NéantDiverses actions de sécurité sur routes départementales. - Délibération
NéantActions de prévention générale - Délibération
NéantDemande de subvention d'investissement et de fonctionnement dans le cadre de l'accueil de la petite enfance - Délibération
NéantAttribution de la délégation de service public pour la desserte maritime (passagers et marchandises) des îles de Molène, Ouessant, Sein et approbation de la convention de délégation de service public - Rapport de l'autorité habilitée à signer le contrat (Article L.1411-5 du CGCT) - Délibération
NéantVoie verte Roscoff / Concarneau - Tronçon Scaër / Rosporden - Compléments de travaux. - Délibération
NéantQuinzaine des Initiatives Jeunes en Finistère du 14 février au 2 mars 2009 - Délibération