Commission Permanente du 01 septembre 2008




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantI - Programmes forêt - bocage II - Partenariat III - Sociétés d'horticulture - Délibération
NéantEnseignement supérieur et Recherche - Délibération
NéantMaintien à domicile des personnes âgées/personnes handicapées - Délibération
NéantJumelages entre collèges et équipes culturelles conventionnées - Délibération
Néant2ème tranche CUCS Brest - Délibération
NéantI - Déclarations d'intention d'aliéner II - Acquisitions d'opportunité III - Cession de terrains IV - Soumission au régime forestier des propriétés départementales - Délibération
NéantContrat de projets 2007-2013 volet innovation - Délibération
NéantActions de sensibilisation à la sécurité routière. - Délibération
NéantRD 67 et VC 3 - Guilers - Aménagement d'une voie de contournement par la droite. - Délibération
NéantProtection des milieux naturels - Délibération
NéantPromotion et enseignement de la langue bretonne : 5eme répartition des crédits de paiement - Délibération
NéantSpectacle vivant - Musique Danse Théâtre - Demandes de subventions - Délibération
NéantFonds départemental d'aide à la création d'emplois (FDACE) - Délibération
NéantMP 166 Agriculture et environnement - Programme 115 : PMPOA, traitement des déjections animales Programme 278 : amélioration des pratiques (CUMA/ETA), FDCUMA, INNOV'29 - Délibération
NéantAccompagnement à un logement autonome des jeunes : Foyer des Jeunes Travailleurs - Comité pour l'habitat des jeunes - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés passés en procédure adaptée - Délibération
NéantDemande de subvention d'associations et d'organismes de droit privé - Délibération
NéantHabitat privé : Aides aux propriétaires bailleurs - Aides aux organismes : Délégation des aides à la pierre 2ème avenant financier 2008 - Délibération
NéantSubventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantAvenant à la convention de financement d'un poste de conseiller logement sur Brest Métropole Océane - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances jeunes - Demandes de subventions - Délibération
NéantAnimation culturelle - Soutien aux opérations d'équipement - Délibération
NéantDemandes de subvention d'investissement et de fonctionnement formulées dans le cadre de l'accueil de la petite enfance - Délibération
NéantMise en gestion par un syndic de l'immeuble L'ATRIUM occupé par la Maison départementale des Personnes Handicapées - Délibération
NéantAcquisition d'un terrain à Sainte-Sève pour l'implantation de l'antenne nord-est de la Bibliothèque du Finistère - Délibération
NéantCentre communal d'action sociale de Brest - Résidence sociale Altamira 2007 - Délibération
NéantDemande de subvention pour la restructuration et l'équipement des Foyers de l'Arche au Carmel au Relecq-Kerhuon et des Astérides à Quimper - Délibération
NéantConvention Département - Syndicat Mixte pour le développement de Brest-Iroise (SMBI) relative à la mise à disposition de parties de terrain pour la réalisation de l'aire de covoiturage de Pen Ar Forest à Kersaint-Plabennec - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Délibération
NéantVente de l'ancien Musée des Champs à la Commune de Saint-Ségal - Délibération
NéantBâtiments départementaux - Affectation d'AP - Délibération
NéantAides à la filière pêche - Délibération
NéantAutorisation d'intenter une action devant le Tribunal de grande instance - Délibération
NéantActions d'insertion et aides à la création d'entreprise. - Délibération
NéantAnimation filières agricoles - Délibération
NéantContournement Nord-Ouest de Quimper Echangeur de Park Poullic - Avenant à la convention de réalisation des travaux sous maîtrise d'ouvrage Conseil général - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantSubventions enfance et famille - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles Recherche appliquée - Délibération
NéantAides de fonctionnement aux pôles France et aux structures de bassins - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantInvestissements nautiques - Délibération
NéantAffaires européennes - Délibération
NéantAutorisation à défendre les intérêts du Département en matière de suspicion de fraudes au RMI. - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantModification des statuts du syndicat mixte de l'Aulne - Délibération
NéantProlongation d'un an par avenant des conventions de mandat liant le Département aux organisateurs locaux de transports scolaires exploités sous forme de régie - Délibération
NéantAides du Conseil général aux ports de plaisance - Délibération
NéantR.D. 112 - Projet de réaménagement de l'échangeur de Kergaradec sur la commune de Gouesnou - Demande de subvention Etat - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation Autorisations de signature - Délibération
NéantAccord-cadre pour le recrutement, le suivi et l'accompagnement des agents en contrats aidés au Conseil général du Finistère - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges publics - Programme pluriannuel de travaux (PPT) - Affectation d'AP - Avenant au mandat BMH - Délibération
NéantFinistère olympique 2008 : Soutien aux athlètes finistériens sélectionnés pour participer aux JO de Pékin (2ème liste) - Délibération
NéantInterventions économiques Pôles de compétitivité - Délibération
NéantProgrammes d'actions dans les SAGE et bassins versants - Délibération
NéantTransport collectif, collaboration avec les communautés de communes du Pays d'Iroise, du Pays de Lesneven et de la Côte des Légendes, et de la Presqu'île de Crozon - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Agriculteurs en difficulté - Délibération
NéantCollèges publics - Equipement mobilier 2008 - Délibération
NéantAdaptation du réseau Penn ar Bed à la desserte scolaire Diwan de Plogastel-Saint-Germain et Mahalon - Délibération
NéantRD 11 - Lampaul-Guimiliau - Acquisition de la parcelle E 1688 RD 764 - Commana - Cession de la parcelle C 1197 RD 770 - Plouédern - Cession de la parcelle ZO 195 - Délibération
NéantAutorisation de défendre les intérêts du Département devant les Juridictions de l'Aide sociale. - Délibération
NéantStages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantTempête de mars 2008 - Aides aux collectivités - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subvention - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel - Demandes de subventions - Délibération
NéantAnimation sportive - Manifestations sportives (4ème série) - Délibération
NéantAnimation sportive Comité Départemental Olympique et Sportif : Stages de formation de cadres et de perfectionnement - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantIntervention économiques (demandes diverses) - Délibération
NéantDemandes de subventions d'investissement pour personnes âgées - Délibération
NéantDésignations aux Commissions diverses - Délibération
NéantSoutien aux opérations d'aménagement des bibliothèques médiathèques - Demandes de subventions - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantVéhicules et engins du Parc DDE - Mise à la réforme et vente de matériel - Délibération
NéantEquipements pédagogiques des collèges publics - Délibération
NéantDésaffectation de mobilier et de matériel scolaires - Délibération
NéantActions pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantEtudes, actions et partenariats pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
NéantProgrammation 2008 des logements sociaux - Délibération
NéantPatrimoine historique et archéologique : demandes de subvention - Délibération
Néant"Mise à disposition gratuite de locaux à l'association ""Pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence"" au Centre départemental d'Action Sociale de QUIMPER" - Délibération
NéantActions de prévention générale - Délibération
NéantDemandes de prêt adoptant - Délibération
NéantObservatoire de la protection de l'enfance Convention constitutive - Délibération
NéantAutorisation de représenter les intérêts du département et d'agir en justice - Délibération
NéantCollèges publics Renouvellement du matériel de cuisine 2008 - Délibération
NéantAides aux études : Secours d'études - Prêts d'honneur - Délibération
NéantRevalorisation de la redevance d'occupation pour le logement de fonction situé 6 rue Louis Hémon à Quimper - Délibération
NéantProgramme de solidarité urbain rural (PSUR) - Délibération
NéantAffiliation du Département au centre de remboursement du chèque emploi service universel (CESU) - Délibération
NéantProtocole partenarial dispositif départemental enfance en danger - Délibération
NéantCotisation 2008 à l'association Air Breizh - Délibération
NéantBourse d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération