Commission Permanente du 01 mars 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAnimation sportive : Sports scolaires 2010 - Délibération
NéantCollèges publics - Communes - Renouvellement du matériel sportif 2010 - Délibération
NéantSpectacle vivant - Musique danse théâtre - Demandes de subvention - Délibération
NéantContrat de Projets Etat-Région (CPER) - convention d'application financière avec Bmo pour les études et travaux du Tramway de Brest (partie Rive-droite) - Délibération
NéantCollèges publics - Equipements pédagogiques 2010 - Délibération
NéantEHPAD Intercommunal des Abers à LANNILIS - Demande de garantie d'emprunt - Délibération
NéantBourse d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantEquipements sportifs - Délibération
NéantEnseignements artistiques - Demandes de subvention - Délibération
NéantInvestissements nautiques - Délibération
NéantDéclaration d'intention d'aliéner - Délibération
NéantPlan de développement de la lecture publique - Validation du programme de 2 antennes - Délibération
NéantLe partenariat Etat - Pôle emploi - Délibération
NéantActions d'insertion en 2010 - Délibération
NéantDotation jeunes agriculteurs - Délibération
NéantLogements sociaux 2009 : Agréments - Délibération
NéantFonds départemental d'aide à la création d'emplois (F.D.A.C.E.) - Délibération
NéantHabitat privé : aides aux propriétaires bailleurs - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Agriculteurs en difficulté - Délibération
NéantAmicale des personnels : attribution de la subvention et demande d'autorisation de signer les conventions afférentes - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Soutien à l'enseignement agricole - Délibération
NéantCréations d'opérations 2010 - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles - Appui au développement agricole - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
Néant"MP 166 ""Agriculture et environnement""" - Délibération
NéantDésignations aux Commissions diverses - Délibération
NéantI - Partenariat avec le Comité départemental de la Fédération française de randonnée pédestre II - Création et promotion d'itinéraires de randonnée - Délibération
NéantLogements du sémaphore du Créac'h à Ouessant - prolongation de la convention d'occupation au bénéfice de la commune - Délibération
NéantAide exceptionnelle aux sinistrés du tremblement de terre en Haïti - Délibération
NéantPatrimoine historique et archéologique : demandes de subvention - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
NéantAdhésion à l'Association Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE) - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantAssociation Entreprendre au féminin - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantActions jeunesse Fonds départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Délibération
NéantAdhésion à l'AFTT (Association Française du Télétravail et des Téléactivités) - Délibération
NéantPôles de compétitivité - Délibération
NéantMoyens des services et ATD - Conservation et gestion du domaine routier départemental - Délibération
NéantEnseignement et promotion de la langue bretonne:2ème répartition des crédits de paiement - Délibération
Néant"Encaissement des indemnités d'assurance ""dommages aux biens""" - Délibération
NéantMarché assistance juridique Port de Roscoff-Bloscon - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantMusées et sites culturels : affectation de crédits complémentaires - Délibération
NéantMise en vente de l'ancien CDAS de Landivisiau - Délibération
NéantProgramme d'Aide à l'Accueil de la Petite Enfance - Délibération
NéantCoopération décentralisée : Partenariat Finistère / CHILOE (Chili) - Délibération
NéantSubventions politique personnes âgées - Délibération
NéantProtection des milieux naturels et partenariats - Délibération
NéantTaxes d'urbanisme Remises de majorations et de pénalités de retard - Délibération
NéantRenouvellement du protocole de coopération entre le Conseil général et le Centre communal d'action sociale de la Ville de Brest pour leur intervention en matière d'action sociale de proximité, et actions collectives des CDAS - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges - Programme pluriannuel de travaux (PPT) - Schéma d'accessibilité - Affectation d'AP - Délibération
NéantFormation des Assistant(e)s Maternel(le)s - Délibération
NéantSapeurs pompiers volontaires - Délibération
NéantAutorisation d'intenter une action en justice - Délibération
NéantAdhésion à Géobretagne - Délibération
NéantActions de prévention auprès des jeunes et des familles - Délibération
NéantConvention de mise à disposition de bureaux de permanences sociales à la Plate-Forme des Services de Scaër - Délibération
NéantAnimation sportive - Sport de haut niveau : aide aux déplacements d'équipes en championnat national saison 2009/2010 - Délibération
NéantCDOS fonctionnement 2010 - Délibération
NéantFamilles rurales du Finistère - Renouvellement de la convention - Délibération
NéantConstruction du foyer Ty Forn à Saint-Renan - SA HLM Le Logis Breton - Garantie d'emprunt - Délibération
NéantRenégociation d'emprunt - Maintien de la garantie - Le Logis Breton - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts plastiques - Constitution d'un comité d'experts - Délibération
NéantRD 769 - Saint-Martin-des-Champs - Autorisation d'ester en justice pour représenter les intérêts du Conseil général dans l'affaire NOGUEIRE - Délibération
NéantRD 25 - Kersaint Plabennec - Cession d'un délaissé départemental à Mr David de la SCI de Pen Ar Forest - Entreprise DAVID TP - Délibération
NéantAides aux études : - Prêts d'honneur - Secours d'études - Délibération
NéantSauvegarde des archives historiques des communes - demandes de subvention - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel - Demandes de subvention - Délibération
NéantDiverses actions de sécurité sur routes départementales - Délibération
NéantProjet Nautisme Espace Atlantique 2 (NEA2) - Délibération
NéantInterventions économiques Demandes diverses - Délibération
NéantSoutien aux associations finistériennes de solidarité internationale - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises finistériennes - Délibération
NéantConventions : Réseau de mesures - Réseau Ecoflux - Délibération
NéantAide à la filière pêche - Délibération
NéantDéclassement et ventes de véhicules mobilier et matériel - Délibération
NéantSyndicat mixte d'aménagement touristique de l'Aulne et de l'Hyères (SMATAH) - Solde 2008 et programme d'investissement 2010 - Subventions accordées à deux associations - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
NéantSubventions pour des agents du Conseil général en situation de handicap - Délibération